(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 juillet 2012 par Comité International pour la Renaissance de l'Afrique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937955.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2022.
Comité International pour la Renaissance de l'Afrique a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25