Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Comité International pour la Renaissance de l'Afrique, Association

Numéro de dépôt :
3937955
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2022
Marque en couleurs, figurative de Comité International pour la Renaissance de l\'Afrique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 juillet 2012 par Comité International pour la Renaissance de l'Afrique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est Comité International pour la Renaissance de l'Afrique, Association domicilié(e) 4 rue Félicien David - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Teitgen Werl, Avocats, M. Werl Alexis domicilié(e) 169 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937955.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2022.

Comité International pour la Renaissance de l'Afrique a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D ECOLE LES RACINES DE NOTRE SAVOIR POUR UN AVENIR DURABLE


Comité International pour la Renaissance de l'Afrique, Association - 4 rue Félicien David - 75016 - PARIS - France


Teitgen Werl, Avocats, M. Werl Alexis - 169 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage.